Note légale

Politique des droits d'auteur de la Fondation pour l'alphabétisation


La Fondation pour l'alphabétisation est propriétaire des documents, des images et du matériel présentés dans ce site Web ainsi que dans d'autres sites Web liés à la Fondation et en conserve les droits d'auteur afférents.

La Fondation pour l'alphabétisation autorise à consulter, à copier et à imprimer les documents, les images et le matériel présentés dans ce site Web et d'autres sites Web liés à la Fondation sous les conditions suivantes : l'utilisation est réservée à des fins personnelles, non commerciales ou d'information, et aucun document, image ou matériel inclus dans ce site Web ou d'autres sites liés à la Fondation ne peut être modifié de quelque façon que ce soit. L'avis de droit d'auteur précité et l'avis d'autorisation doivent apparaître sur toutes les copies ou toutes les parties de tout document, image et matériel inclus dans ce site Web.

La modification ou l'utilisation d'une partie ou de l'ensemble des documents, des images et du matériel inclus dans ce site Web pour toute autre fin que ce qui est indiqué aux présentes constitue une violation du droit d'auteur et de tout autre droit de propriété de la Fondation pour l'alphabétisation. Il est interdit d'utiliser tout document, image et matériel inclus dans ce site Web ou sur tout autre site Web relié à la Fondation.

Tout droit non accordé expressément par la présente est réservé.

Nos banques de noms ne sont ni prêtées ni vendues. Ces renseignements sont traités de façon strictement confidentielle.

© Fondation pour l'alphabétisation, 2003.